Déposée le 2 mars 1976 par La Chaîne Européenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOBINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est La Chaîne Européenne domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Chamborand, Sarreguemines (Moselle). - France.
La marque MOBINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Chaîne Européenne - (soc. an.), 1, rue Chamborand, Sarreguemines (Moselle). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504
Meubles et tous articles de literie;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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